Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEN'ICE
Numéro de dépôt :
1246116
Date de dépôt :
08/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1993
Présentation de la marque TEN'ICE
Déposée le 8 août 1983 par JACQUOT Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEN'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN'ICE est expirée depuis le 8 août 1993.
JACQUOT Yannick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06