Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAN MIREILLE
Monsieur JACQUOT Roland

Numéro de dépôt :
1618647
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque FLAN MIREILLE

Déposée le 26 mars 1990 par monsieur JACQUOT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAN MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUOT Roland domicilié(e) Quartier le Ginesté Route de Salernes, 83780 FLAYOSC - France.

La marque FLAN MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAN MIREILLE est expirée depuis le 26 mars 2000.

JACQUOT Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES RUCHERS TONIQUES , FLAN KIEBON , FLAN DE FRANCE , PERFECTA , CELTICAO , FLAN MARQUISE


Monsieur JACQUOT Roland - Quartier le Ginesté Route de Salernes, 83780 FLAYOSC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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