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Marques déposées par monsieur JACQUOT Roland
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FLAN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAN DE FRANCE
Monsieur JACQUOT Roland

Numéro de dépôt :
1627464
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000
FLAN DE FRANCE de JACQUOT Roland

Présentation de la marque FLAN DE FRANCE

Déposée le 6 novembre 1990 par monsieur JACQUOT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUOT Roland domicilié(e) 200 chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France.

La marque FLAN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAN DE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 2000.

JACQUOT Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES RUCHERS TONIQUES , FLAN KIEBON , PERFECTA , FLAN MIREILLE , CELTICAO , FLAN MARQUISE


Monsieur JACQUOT Roland - 200 chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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