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Marques déposées par monsieur JACQUOT Maurice
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Le Rubrimontain
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Rubrimontain
MR JACQUOT Maurice

Numéro de dépôt :
3537397
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
Le Rubrimontain de JACQUOT Maurice

Présentation de la marque Le Rubrimontain

Déposée le 12 novembre 2007 par monsieur JACQUOT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rubrimontain »

Le déposant est monsieur JACQUOT Maurice domicilié(e) 39 Rue des artisans,25640 ROULANS - 25640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JACQUOT Maurice domicilié(e) 39 Rue des artisans,25640 ROULANS - 25640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rubrimontain est expirée depuis le 12 novembre 2017.

JACQUOT Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE DE DESIR


MR JACQUOT Maurice - 39 Rue des artisans,25640 ROULANS - 25640 - France


MR JACQUOT Maurice - 39 Rue des artisans,25640 ROULANS - 25640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 11 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515726 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Vin.