Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSOLAR
JACQUOT Mathieu

Numéro de dépôt :
4276514
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
ECOSOLAR de JACQUOT Mathieu

Présentation de la marque ECOSOLAR

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par JACQUOT Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est JACQUOT Mathieu domicilié(e) 26 rue de la Clairière - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu JACQUOT domicilié(e) 26 rue de la Clairière - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

La marque ECOSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOLAR arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

JACQUOT Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : SUNKIOSK , SUNGENERATOR , SUNHOME


JACQUOT Mathieu - 26 rue de la Clairière - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


Monsieur Mathieu JACQUOT - 26 rue de la Clairière - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770541 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

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