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Marques déposées par JACQUOT DOMINIQUE
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ENVOL FORMATION TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOL FORMATION TOURISME
JACQUOT DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société ENVOL FORMATION TOURISME en cours de formation

Numéro de dépôt :
3832247
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
ENVOL FORMATION TOURISME de JACQUOT DOMINIQUE

Présentation de la marque ENVOL FORMATION TOURISME

Déposée le 17 mai 2011 par JACQUOT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVOL FORMATION TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est JACQUOT DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société ENVOL FORMATION TOURISME en cours de formation domicilié(e) 12 CITE DU MERLE - 71250 - CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUOT DOMINIQUE domicilié(e) 12 CITE DU MERLE - 71250 - CLUNY - France.

La marque ENVOL FORMATION TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL FORMATION TOURISME est expirée depuis le 17 mai 2021.


JACQUOT DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société ENVOL FORMATION TOURISME en cours de formation - 12 CITE DU MERLE - 71250 - CLUNY - France


JACQUOT DOMINIQUE - 12 CITE DU MERLE - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 27 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688383 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-27

Inscription le 16 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692759 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-16

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