Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXALIS
Mle Jacquinot Sandrine

Numéro de dépôt :
4155252
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2025
OXALIS de Jacquinot Sandrine

Présentation de la marque OXALIS

Déposée le 9 février 2015 par mademoiselle Jacquinot Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est mademoiselle Jacquinot Sandrine domicilié(e) 10 chemin de Villamont - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Jacquinot Sandrine domicilié(e) 10 chemin de Villamont - 06110 - LE CANNET - France.

La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.


Mle Jacquinot Sandrine - 10 chemin de Villamont - 06110 - LE CANNET - France


Mle Jacquinot Sandrine - 10 chemin de Villamont - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 12 août 2015 - Retrait partiel n°652632 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.