Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOTOGRAVURE PARIS Scan
Numéro de dépôt :
1752096
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
21/11/1999
Présentation de la marque PHOTOGRAVURE PARIS Scan
Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur JACQUINOT Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PHOTOGRAVURE PARIS Scan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOTOGRAVURE PARIS Scan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOGRAVURE PARIS Scan est expirée depuis le 21 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02