Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUIN
/
Tour-Eiffel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tour-Eiffel
JACQUIN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1384598
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2016

Présentation de la marque Tour-Eiffel

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Tour-Eiffel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUIN domicilié(e) 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2330448) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 655 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2330448) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Tour-Eiffel est expirée depuis le 16 décembre 2016.

JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSE D'OR , DRAGEES JACQUIN , TOUR EIFFEL , GRIGNOTINES , SWIKI'S , JACQUIN


JACQUIN S.A. Société anonyme - 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2330448) - 50500 - France - SIREN 352655724


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2330448) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription - Transmission de propriété n°44832 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330448 - Publication au BOPI 2006-12-29

Renouvellement sans limitation n°2073957 - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538862 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 23 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556210 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560786 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Articles de confiserie de sucre.