Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TOUR JAHAN
Numéro de dépôt :
1561267
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU TOUR JAHAN
Déposée le 17 novembre 1989 par madame JACQUIN Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR JAHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TOUR JAHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR JAHAN est expirée depuis le 17 novembre 1999.
JACQUIN Marie-Jeanne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18