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Marques déposées par jacquin francesca
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provence escargots
Marque expirée - Marque en non vigueur

provence escargots
jacquin francesca

Numéro de dépôt :
3699390
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/12/2019
provence escargots de jacquin francesca

Présentation de la marque provence escargots

Déposée le 17 décembre 2009 par jacquin francesca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « provence escargots »

Le déposant est jacquin francesca domicilié(e) quartier ve l'erm - 06260 - SAINT-ANTONIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacquin francesca domicilié(e) quartier ve l'erm - 06260 - SAINT-ANTONIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence escargots est expirée depuis le 17 décembre 2019.


jacquin francesca - quartier ve l'erm - 06260 - SAINT-ANTONIN - France


jacquin francesca - quartier ve l'erm - 06260 - SAINT-ANTONIN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence » et/ou des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; huile répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée “ HUILE D'OLIVE DE PROVENCE ” ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; escargots.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services d'agriculture, élevage d'escargots.