Déposée le 21 septembre 1995 par JACQUILLAT EMERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATELSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est JACQUILLAT EMERY, domicilié(e) 61 BIS BD BEAUSEJOUR, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERY JACQUILLAT - France.
La marque MATELSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATELSOM est expirée depuis le 21 septembre 2005.
JACQUILLAT EMERY - 61 BIS BD BEAUSEJOUR, 75016 PARIS - France
EMERY JACQUILLAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316558 - Publication au BOPI 2001-02-28
Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254918 - Publication au BOPI 1998-05-25
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Meubles, literies, couvertures de lit. Location, sous-location, importation. Emballage, entreposage et transport de meubles, literies, couvertures de lit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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