Déposée le 5 mars 2014 par monsieur JACQUIER MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « InoDrone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est monsieur JACQUIER MARC domicilié(e) 52 K Rue des Collonges - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUIER MARC domicilié(e) 52 K Rue des Collonges - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
La marque InoDrone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073520.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InoDrone est expirée depuis le 5 mars 2024.
M. JACQUIER MARC - 52 K Rue des Collonges - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
M. JACQUIER MARC - 52 K Rue des Collonges - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634369 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Logiciels, sur tous supports de stockage amovible ou dans un format pouvant être téléchargé, logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet) et sur tous terminaux informatiques et numériques, y compris mobiles ; logiciels, appareils, instruments et composants électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser et recevoir des données relatives à la navigation aéronautique, y compris à distance par tous procédés de téléguidage ; interfaces pour applications de téléguidage et de navigation aéronautique ; appareils et instruments de téléguidage, notamment depuis un ordinateur ou un terminal mobile, de fonctions de navigation aéronautique, de gestion de systèmes de sécurité, de détection d'incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et / ou de consommation, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cellules photovoltaïques ; batteries électriques, batteries rechargeables ; appareils de navigation par satellite ; appareils, instruments et logiciels permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques, électroniques, numériques et de communication pour la navigation aéronautique ; terminaux informatiques, numériques et électronique assurant des fonctions de transmission, de réception et de décodage ; capteurs de vent, capteurs d'ensoleillement, capteurs de température, capteurs de pluie, capteurs de neige ; détecteurs de fumée ; détecteurs ; caméras de vidéosurveillance ; sirènes ; balises lumineuses de sécurité ou de signalisation ; signalisation lumineuse ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'aéronautique, et en particulier les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ; aéronefs ; aérodynes ; aéronefs sans pilote ; drones ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;
Jeux, jouets, modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons, expositions et manifestations professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans les domaine de l'aéronautique, en particulier en ce qui concerne les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente d'aéronefs, et notamment de drones, services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques à savoir recueil de données gestion de fichiers informatiques ; publicité ; publicité aérienne ; production de films publicitaires ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable, par tablette numérique, et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations, notamment dans le domaine de l'aéronautique, en particulier en ce qui concerne les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; services de revue de presse ; études de marché ; sondages d'opinion ; informations et communications commerciales électroniques ; services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale ;
Entretien et réparation d'aéronefs, et en particulier de drones ;
Télécommunications ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet, notamment dans le domaine l'aéronautique, en particulier en ce qui concerne les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ;
Production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de prise de vue et d'images aériennes ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services de club (éducation et divertissement) ; services de groupes et de forums de discussion, notamment dans le domaine de l'aéronautique, en particulier en ce qui concerne les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, de campagnes d'information à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine de l'aéronautique, en particulier en ce qui concerne les drones et notamment leurs possibilités et modalités d'utilisation ; publication de textes, autre que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres, magazines et de périodiques en ligne, notamment sur l'Internet ; éducation ; formation ; enseignement et formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ; divertissement ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique, notamment l'Internet ; services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; location de photographies, à savoir agences de photographie ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; services d'imagerie numérique ; microédition ; publication assistée par ordinateur.
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