Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LES FRAISES PARIS
Mle JACQUIER Laure-Line
M. MOUREMBLES Simon
M. HUBERT Yohan

Numéro de dépôt :
4069502
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
SOUS LES FRAISES PARIS de JACQUIER Laure-Line

Présentation de la marque SOUS LES FRAISES PARIS

Déposée le 14 février 2014 par mademoiselle JACQUIER Laure-Line, monsieur MOUREMBLES Simon, monsieur HUBERT Yohan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOUS LES FRAISES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont mademoiselle JACQUIER Laure-Line domicilié(e) 301 rue des Ecoles - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France, monsieur MOUREMBLES Simon domicilié(e) 5 rue du Château - 73000 - CHAMBERY - France, monsieur HUBERT Yohan domicilié(e) 89 rue saint Laurent - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle JACQUIER Laure-Line domicilié(e) 301 rue des Ecoles - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France.

La marque SOUS LES FRAISES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LES FRAISES PARIS est expirée depuis le 14 février 2024.


Mle JACQUIER Laure-Line - 301 rue des Ecoles - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France

M. MOUREMBLES Simon - 5 rue du Château - 73000 - CHAMBERY - France

M. HUBERT Yohan - 89 rue saint Laurent - 38000 - GRENOBLE - France


Mle JACQUIER Laure-Line - 301 rue des Ecoles - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.