Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE NANCELLE
Numéro de dépôt :
1108207
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DE NANCELLE
Déposée le 27 décembre 1978 par madame JACQUIER Jeanne Marie Edwige épouse BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE NANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE NANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE NANCELLE est expirée depuis le 27 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015