Présentation de la marque PLANETE SAVEURS J.P.J.M. DE FRANCE ET D'AILLEURS
Déposée le 5 juin 1997 par JACQUIER Jean-Paul, JACQUIER née COITOUX Jocelyne, RAMOUL Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE SAVEURS J.P.J.M. DE FRANCE ET D'AILLEURS »
Les déposants sont JACQUIER Jean-Paul domicilié(e) 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France, JACQUIER née COITOUX Jocelyne domicilié(e) 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France, RAMOUL Mohamed domicilié(e) 28 allée du Vert Cottage,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2340516) - 94400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUIER Jean-Paul domicilié(e) 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE SAVEURS J.P.J.M. DE FRANCE ET D'AILLEURS est expirée depuis le 5 juin 2017.
JACQUIER Jean-Paul - 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France
JACQUIER née COITOUX Jocelyne - 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France
RAMOUL Mohamed - 28 allée du Vert Cottage,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2340516) - 94400 - France
Monsieur JACQUIER Jean-Paul - 104 rue de la Charrière,38660 LE TOUVET (dossier no 2340516) - 38660 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340516 - Publication au BOPI 2007-05-02
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
. Restauration (alimentation) . Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, comportes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt . Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons . Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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