Marque renouvelée - Marque en non vigueur

René JACQUIER
JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie
JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette
JACQUIER Michèle
JACQUIER Martine Madeleine
LENTI veuve JACQUIER Maria Luiza

Numéro de dépôt :
3178266
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/08/2022
René JACQUIER de JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie

Présentation de la marque René JACQUIER

Déposée le 5 août 2002 par JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie, JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette, JACQUIER Michèle, JACQUIER Martine Madeleine, LENTI veuve JACQUIER Maria Luiza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « René JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Les déposants sont JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie domicilié(e) Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes - 74290 - VEYRIER DU LAC - France, JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette domicilié(e) Villa Toscane, Chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France, JACQUIER Michèle domicilié(e) 29 ter rue Pierre Brunier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France, JACQUIER Martine Madeleine domicilié(e) 68 rue André Lenôtre - 34400 - LUNEL - France, LENTI veuve JACQUIER Maria Luiza domicilié(e) 32 rue Louis Thévenet - 69004 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque René JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque René JACQUIER est expirée depuis le 5 août 2022.

JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie a également déposé les autres marques suivantes : BOL D'AIR JACQUIER , BOL D'AIR , JACQUIER


JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie - Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes - 74290 - VEYRIER DU LAC - France

JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette - Villa Toscane, Chemin du Vallon - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France

JACQUIER Michèle - 29 ter rue Pierre Brunier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France

JACQUIER Martine Madeleine - 68 rue André Lenôtre - 34400 - LUNEL - France

LENTI veuve JACQUIER Maria Luiza - 32 rue Louis Thévenet - 69004 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362828 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°579548 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Inscription le 17 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°579547 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506967 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-08-09

Appareils médicaux et sanitaires à savoir : appareils permettant d'optimiser l'assimilation de l'oxygène par biocatalyse dans l'organisme, inhalateurs.