JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette JACQUIER Michèle JACQUIER Martine Madeleine JACQUIER (née LENTI) Maria Luiza
Numéro de dépôt :
1199656
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Présentation de la marque BOL D'AIR JACQUIER
Déposée le 26 mars 1982 par JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie, JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette, JACQUIER Michèle, JACQUIER Martine Madeleine, JACQUIER (née LENTI) Maria Luiza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOL D'AIR JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie domicilié(e) Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France, JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette domicilié(e) Villa Toscane, Chemin du Vallon - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France, JACQUIER Michèle domicilié(e) 29 ter rue Pierre Brunier - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France, JACQUIER Martine Madeleine domicilié(e) 68 rue André Lenôtre - 34400 - LUNEL - France, JACQUIER (née LENTI) Maria Luiza domicilié(e) 32 rue Louis Thévenet - 69004 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BOL D'AIR JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOL D'AIR JACQUIER est expirée depuis le 26 mars 2022.
JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie a également déposé les autres marques suivantes : René JACQUIER , BOL D'AIR , JACQUIER
JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie - Villa Saint-Germain, 37 route de Thônes - 74290 - VEYRIER-DU-LAC - France
JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette - Villa Toscane, Chemin du Vallon - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France
JACQUIER Michèle - 29 ter rue Pierre Brunier - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France
JACQUIER Martine Madeleine - 68 rue André Lenôtre - 34400 - LUNEL - France
JACQUIER (née LENTI) Maria Luiza - 32 rue Louis Thévenet - 69004 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60442 - Publication au BOPI 1992-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208241 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348638 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276487 - Publication au BOPI 1999-04-27
Renouvellement sans limitation n°2002472 - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 6 mars 2012 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°571325 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Inscription le 6 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°571324 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495107 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23
Appareils médicaux et sanitaires, notamment inhalateurs.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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