Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3082581
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011
Marque figurative de JACQUET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082581.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2011.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, Société Anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles. Pains, pains de mie, pains grillés, biscottes, viennoiserie et pâtisserie, biscuits, préparations faites à base de céréales, farines, levure, poudre pour faire lever. Restauration, traiteur, restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.