Marque expirée - Marque en non vigueur

M & S, MOELLEUX ET SDAVOUREUX
JACQUET Société anonyme

Numéro de dépôt :
97671178
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2017

Présentation de la marque M & S, MOELLEUX ET SDAVOUREUX

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & S, MOELLEUX ET SDAVOUREUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5, rue Pauling,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE (dossier no 2340011) - 91240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2340011) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M & S, MOELLEUX ET SDAVOUREUX est expirée depuis le 1 avril 2017.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET Société anonyme - Techniparc, 5, rue Pauling,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE (dossier no 2340011) - 91240 - France - SIREN 400545919


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2340011) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2340011 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir