Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRANCHE FIN DUROI
JACQUET

Numéro de dépôt :
1366027
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006
LE TRANCHE FIN DUROI de JACQUET

Présentation de la marque LE TRANCHE FIN DUROI

Déposée le 31 juillet 1986 par la société JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANCHE FIN DUROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2069836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2069836) - France.

La marque LE TRANCHE FIN DUROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRANCHE FIN DUROI est expirée depuis le 31 juillet 2006.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN , 2 en 1


JACQUET - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2069836) - France - SIREN 400545919


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2069836) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2069836 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.