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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET
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JACQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUET
JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1657871
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2021

Présentation de la marque JACQUET

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Techniparc 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUET est expirée depuis le 25 avril 2021.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, Société Anonyme - Techniparc 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384048 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192089 - Publication au BOPI 2001-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 31 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61740 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151530 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 3 juin 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63567 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 27 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150846 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469357 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Inscription le 27 juin 2011 - Changement d'adresse n°551847 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir