JACQUET
Présentation de la marque JACQUET
Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUET est expirée depuis le 25 avril 2021.
JACQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384048 - Publication au BOPI 2003-12-22
Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192089 - Publication au BOPI 2001-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 31 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61740 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151530 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 3 juin 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63567 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 27 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150846 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469357 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Inscription le 27 juin 2011 - Changement d'adresse n°551847 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27