Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) JACQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2192232) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2192232) - France.
La marque JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET, Société Anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2192232) - France - SIREN 400545919
CABINET WAGRET - (dossier no 2192232) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192232 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 27 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150846 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151530 - Publication au BOPI 1992-11-12
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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