Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLE JACQUET DIGESTIF
JACQUET

Numéro de dépôt :
1364725
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006
GRILLE JACQUET DIGESTIF de JACQUET

Présentation de la marque GRILLE JACQUET DIGESTIF

Déposée le 22 juillet 1986 par la société JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILLE JACQUET DIGESTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2060822) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2060822) - France.

La marque GRILLE JACQUET DIGESTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRILLE JACQUET DIGESTIF est expirée depuis le 22 juillet 2006.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2060822) - France - SIREN 400545919


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2060822) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2060822 - Publication au BOPI 1996-01-08

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Gage constitué n°30410 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°30409 - Publication au BOPI

Produits de boulangerie y compris des pains, biscottes (diététiques ou non), farines, chapelures et chapelure spéciale comportant éventuellement des produits destinés à la conservation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.