Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAYLIS
JACQUET SA

Numéro de dépôt :
1376949
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006
DAYLIS de JACQUET

Présentation de la marque DAYLIS

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2073300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2073300) - France.

La marque DAYLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAYLIS est expirée depuis le 28 octobre 2006.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN , 2 en 1


JACQUET SA - rue Limagrain, 63720 CHAPPES (dossier no 2073300) - France - SIREN 400545919


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2073300) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1996 n°2073300 - Publication au BOPI 1996-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174092 - Publication au BOPI 1994-06-30

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.