Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE LEVAIN
JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
98731563
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2008

Présentation de la marque BRUT DE LEVAIN

Déposée le 7 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRUT DE LEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque BRUT DE LEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE LEVAIN est expirée depuis le 7 mai 2008.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , GRANDEUR NATURE , P'tite ronde , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS


JACQUET, société anonyme - rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, produits panifiés, pâtisserie dite " viennoise ", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.