Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOLAIT
JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692477
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021

Présentation de la marque BRIOLAIT

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Z.I. La Marinière, 2, rue Gustave Eiffel - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BRIOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOLAIT est expirée depuis le 9 septembre 2021.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN , 2 en 1


JACQUET, Société Anonyme - Z.I. La Marinière, 2, rue Gustave Eiffel - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 400545919


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205689 - Publication au BOPI 2001-09-07

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479556 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, gâteaux, pâtisserie