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Marques déposées par monsieur JACQUET Patrice
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ENERGIES – DIAGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES – DIAGS
MR JACQUET Patrice, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ ENERGIES-DIAGS EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3823861
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/04/2021
ENERGIES – DIAGS de JACQUET Patrice

Présentation de la marque ENERGIES – DIAGS

Déposée le 15 avril 2011 par monsieur JACQUET Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ENERGIES – DIAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est monsieur JACQUET Patrice domicilié(e) 6, QUARTIER BEAUSEJOUR - 54980 - BATILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET Patrice domicilié(e) 6, quartier Beauséjour - 54980 - BATILLY - France.

La marque ENERGIES – DIAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES – DIAGS est expirée depuis le 15 avril 2021.


MR JACQUET Patrice, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ ENERGIES-DIAGS EN FORMATION - 6, QUARTIER BEAUSEJOUR - 54980 - BATILLY - France


JACQUET Patrice - 6, quartier Beauséjour - 54980 - BATILLY - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Diagnostics immobiliers : (contrôles = • amiante. • plomb. • électricité. • gaz. • DPE. • état des lieux. • loi Carrez. • loi Boutin.