Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRIELLE
JACQUET PANIFICATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1600065
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2030

Présentation de la marque GRIELLE

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET PANIFICATION domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 845 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRIELLE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

JACQUET PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI REVEIL , CLOCHETTE , DELFT , CRALINE


JACQUET PANIFICATION, Société par actions simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 422845982


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168138 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 18 mars 2010 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°519112 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 18 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519111 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 18 mars 2010 - Changement d'adresse n°519110 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2440011 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754404 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Préparations faites de céréales, produits de panification, pain, pain dit viennois, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, confiserie