Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOCHETTE
JACQUET PANIFICATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1598993
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2010

Présentation de la marque CLOCHETTE

Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUET PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET PANIFICATION domicilié(e) 51, boulevard Jean-Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2168141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 200 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2168141) - France.

La marque CLOCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHETTE est expirée depuis le 25 juin 2010.

JACQUET PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI REVEIL , GRIELLE , DELFT , CRALINE


JACQUET PANIFICATION, Société Anonyme - 51, boulevard Jean-Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2168141) - France - SIREN 857200166


CABINET WAGRET - (dossier no 2168141) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168141 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17

Préparations faites de céréales, biscottes, pain, pain viennois, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie viennoise, confiserie