CLOCHETTE
Présentation de la marque CLOCHETTE
Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUET PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHETTE est expirée depuis le 25 juin 2010.
JACQUET PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168141 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17