Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB .SONORISATION
Numéro de dépôt :
1306353
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1995
Présentation de la marque DB .SONORISATION
Déposée le 19 avril 1985 par JACQUET Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB .SONORISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DB .SONORISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB .SONORISATION est expirée depuis le 19 avril 1995.
JACQUET Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38