Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE
JACQUET Michel, Marie Xavier "La Baudrière", Saint Julien des Landes, 85150 La Mothe Achard.

Numéro de dépôt :
1230571
Date de dépôt :
16/09/1980
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque AMBIANCE

Déposée le 16 septembre 1980 par JACQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUET Michel, Marie Xavier "La Baudrière", Saint Julien des Landes, 85150 La Mothe Achard. - France.

La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AMBIANCE est expirée depuis le 16 septembre 1990.

JACQUET Michel a également déposé les autres marques suivantes : 3e MILLENAIRE , FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE


JACQUET Michel, Marie Xavier "La Baudrière", Saint Julien des Landes, 85150 La Mothe Achard. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

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