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Marques déposées par JACQUET Marc
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DOMAINE DE NETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NETY
JACQUET Marc

Numéro de dépôt :
1370101
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/09/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE NETY

Déposée le 4 septembre 1986 par JACQUET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUET Marc, domicilié(e) Nety, 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES. - France.

La marque DOMAINE DE NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NETY est expirée depuis le 4 septembre 1996.

JACQUET Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COTE DE NETY , DOMAINE DE CAMPAGNOL


JACQUET Marc - Nety, 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vin Beaujolais Villages provenant de l'exploitation exactement désignée : DOMAINE DE NETY.