DOMAINE DE LA COTE DE NETY
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY
Déposée le 17 octobre 1986 par JACQUET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COTE DE NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY est expirée depuis le 17 octobre 2006.
JACQUET Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2077099 - Publication au BOPI 1996-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13