Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND LUC
MONSIEUR JACQUET LUC

Numéro de dépôt :
1517033
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND LUC

Déposée le 3 février 1989 par monsieur JACQUET LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU GRAND LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUET LUC domicilié(e) MAS DU BOSQUET, 30800 SAINT GILLES. - France.

La marque DOMAINE DU GRAND LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND LUC est expirée depuis le 3 février 1999.

JACQUET LUC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHAUD CAILLOU , TEMPETARIUM DE GLACE 2041


MONSIEUR JACQUET LUC - MAS DU BOSQUET, 30800 SAINT GILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins Appellation d'Origine Contrôlée