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Marques déposées par JACQUET Luc
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DOMAINE DU CHAUD CAILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHAUD CAILLOU
JACQUET Luc, Mas du Bosquet, 30800 SAINT GILLES.

Numéro de dépôt :
14213
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DU CHAUD CAILLOU

Déposée le 15 octobre 1980 par JACQUET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU CHAUD CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUET Luc, Mas du Bosquet, 30800 SAINT GILLES. - France.

La marque DOMAINE DU CHAUD CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU CHAUD CAILLOU est expirée depuis le 15 octobre 1990.

JACQUET Luc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND LUC , TEMPETARIUM DE GLACE 2041


JACQUET Luc, Mas du Bosquet, 30800 SAINT GILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

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