Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur JACQUET Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Business Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur JACQUET Laurent domicilié(e) 4 Avenue du Chateau - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUET Laurent domicilié(e) 4 Avenue du Chateau - 92190 - MEUDON - France.
La marque Business Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Cloud est expirée depuis le 30 janvier 2022.
M. JACQUET Laurent - 4 Avenue du Chateau - 92190 - MEUDON - France
M. JACQUET Laurent - 4 Avenue du Chateau - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667432 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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