Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles Bio
JACQUET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3722648
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
Bulles Bio de JACQUET Jean-Claude

Présentation de la marque Bulles Bio

Déposée le 18 mars 2010 par JACQUET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est JACQUET Jean-Claude domicilié(e) - 19340 - COUFFY SUR SARSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Bulles Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles Bio est expirée depuis le 18 mars 2020.


JACQUET Jean-Claude - 19340 - COUFFY SUR SARSONNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boissons gazeuses non alcooliques à base d'ingrédients naturels ; Sodas, limonades, sirops et autres préparations pour faire ces boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.