Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUET SYSTEME BIO
JACQUET INGENIERIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1735720
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2000
JACQUET SYSTEME BIO de JACQUET INGENIERIE

Présentation de la marque JACQUET SYSTEME BIO

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUET INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUET SYSTEME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUET INGENIERIE domicilié(e) 10, rue Jean Mermoz, , Zone Industrielle Saint-Guenault, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque JACQUET SYSTEME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET SYSTEME BIO est expirée depuis le 21 décembre 2000.

JACQUET INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE LEVAIN


JACQUET INGENIERIE, société à responsabilité limitée - 10, rue Jean Mermoz, , Zone Industrielle Saint-Guenault, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290499 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290498 - Publication au BOPI 1999-11-17

Machines et appareillages pour la panification, notamment pétrins;machines pour la mise en forme des pâtons;ensemble de transfert automatique et de manipulation de pâtons;installations électriques pour la panification;appareils de régulation et de contrôle des opérations de panification, notamment de cuisson de produits panifiés;ordinateurs pour le contrôle des opérations de levée et cuisson de pâtons;supports notamment magnétiques de programmes informatiques pour le contrôle des opérations de préparation et cuisson de pain et produits panifiés.Installations de conditionnement d'ambiance en température et en hygrométrie pour les opérations de préparation et cuisson de pâtes de panification;fours de panification;installations de conservation pour le froid;armoires et étuves pour la décongélation et la levée de pâtes de produits panifiés. Services d'études et d'assistance technique aux entreprises pour la conduite des opérations de panification, notamment pour la conservation, la levée et la cuisson finale des pâtes, pâtons et produits de boulangerie ou pâtisserie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.