Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS ALLERGIES
M. JACQUET Fabrice Antoine Bernard Marie

Numéro de dépôt :
99810313
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque SOS ALLERGIES

Déposée le 31 août 1999 par monsieur JACQUET Fabrice Antoine Bernard Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS ALLERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est monsieur JACQUET Fabrice Antoine Bernard Marie domicilié(e) 69 rue Ernest Renan, 92310 Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Fabrice Jacquet - France.

La marque SOS ALLERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS ALLERGIES est expirée depuis le 31 août 2009.


M. JACQUET Fabrice Antoine Bernard Marie - 69 rue Ernest Renan, 92310 Sèvres - France


M Fabrice Jacquet - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; publications, journaux, journaux professionnels, périodiques, revues, magazines, lettres d'information destinées aux personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage ; livres, livrets, manuels d'utilisation, formulaires, formules ; annuaires professionnels (sur supports papier et/ou carton) notamment dans le domaine associatif ; brochures, fiches, catalogues, albums, imprimés, bandes dessinées, prospectus et tracts ; brochures promotionnelles ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; affiches ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; vignettes autocollantes ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images, photographies, photogravures, cartes postales, almanachs, calendriers ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils). Services administratifs rendus par une association à ses membres ; renseignements administratifs auprès du grand public et des pouvoirs publics ; services de consultation et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; relations publiques ; publicité ; publication de textes publicitaires, affichage publicitaire, courrier publicitaire, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; parrainage et mécénat publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; études et recherches de marchés ; investigation et recherches pour affaires ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; prévisions économiques ; organisation de manifestations, d'expositions et/ou de salons à buts commerciaux ou de publicité. Transmission informatique par réseaux nationaux et internationaux, téléphoniques, informatiques, télématiques, Internet ou Intranet ; services de télécommunication ; agences de presse et d'information ; diffusion de programmes radiophoniques ou télévisés, télex, télégrammes, service de transmission d'information par télescripteur ; services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques. Education, informations en matière d'éducation, enseignement, formation et cours par correspondance et/ou sur réseaux nationaux et internationaux, téléphoniques, informatiques, télématiques, Internet ou Intranet, épreuves pédagogiques ; organisation de stages et/ou de séminaires de formation ; services de formation et d'apprentissage ; organisation et conduite de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons à buts culturels ou éducatifs ; formation, organisation et conduite d'ateliers de formation pour personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage ; établissements médico-éducatifs, établissements médicaux-pédagogiques, établissements médicaux-professionnels, centres d'assistance et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation, l'insertion sociale, professionnelle des personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage, centres de rééducation spécialisés, pensionnats ; divertissement, informations en matière de divertissement ; édition de bases et de banques de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), édition et publication de revues, de journaux, de magazines, de brochures ; location et prêt de livres, de livrets, de manuels, d'annuaires professionnels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines ; services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (éducation, divertissement) ; activités sportives et culturelles, exploitation d'installations sportives destinées à des personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage, organisation de compétitions sportives pour des personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage ; services de formation pour éducateurs. Information médicale en matière d'allergie et de déficits immunitaires. Conception (élaboration), développement, mise à jour, location et maintenance de bases et de banques de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données d'informations ; accompagnement en société (personnes de compagnie), service de gardes-malades, escorte (accompagnement) ; assistance légale (tutelle) ; aide technique, conseil technique et assistance technique aux personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage, visant à l'amélioration de leurs conditions de vie et de leur protection sociale et à la défense de leurs droits ; services de conseils juridiques ; services d'accueil et d'information dans les domaines législatif, juridique, administratif, social, des aides techniques pour la vie quotidienne, le logement, le poste de travail en relation avec tous types de handicap ou déficit ; services de contentieux ; services d'orientation professionnelle ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; services de contrôle de qualité ; services de consultations, de conseils, de renseignements et d'information pour les personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage ; services de maintien à domicile pour les personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage ; services de camps de vacances (hébergement), agences de logement (hôtels, pensions), réservations et location de logements temporaires, pensions, réservation de pensions ; services médicaux, services de santé, soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; cliniques, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), maisons de repos, maisons de vacances, foyers ; services hospitaliers ; massage ; services d'un psychologue ; parrainage et mécénat philanthropiques ; imprimerie ; clubs de rencontre ; services de petites annonces techniques ; travaux d'ingénieurs, travaux de recherche notamment de recherches médicales ; recherche et développement de nouveaux produits visant à l'amélioration des conditions de vie des personnes atteintes d'allergie ou d'un déficit immunitaire et leur entourage. Laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.