Déposée le 28 juillet 2005 par JACQUET Dominique Bajeau Cargo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOLSTEAM PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est JACQUET Dominique Bajeau Cargo domicilié(e) BP 2422,69219 LYON Cedex 02 - 69219 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHILIPPON Avocats Amélie DOMERCQ domicilié(e) 4 rue de Galliéra,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque COOLSTEAM PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOLSTEAM PROCESS est expirée depuis le 28 juillet 2015.
JACQUET Dominique Bajeau Cargo a également déposé les autres marques suivantes : COOLSTEAM HIGHTPOWER
JACQUET Dominique Bajeau Cargo - BP 2422,69219 LYON Cedex 02 - 69219 - France
Cabinet PHILIPPON Avocats Amélie DOMERCQ - 4 rue de Galliéra,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésique. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes. Cigares.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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