Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FORETINE
Numéro de dépôt :
1511738
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/01/1999
Présentation de la marque LA FORETINE
Déposée le 23 janvier 1989 par JACQUET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA FORETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FORETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORETINE est expirée depuis le 23 janvier 1999.
JACQUET Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28