Déposée le 29 septembre 2003 par monsieur JACQUET Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMBI-PLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est monsieur JACQUET Christian domicilié(e) 28 Rue du Renon,01100 Oyonnax - 01100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUET Christian domicilié(e) 28 Rue du Renon,01100 Oyonnax - 01100 - France.
La marque COMBI-PLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JACQUET Christian - 28 Rue du Renon,01100 Oyonnax - 01100 - France
M. JACQUET Christian - 28 Rue du Renon,01100 Oyonnax - 01100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Produits en matières plastiques mi-ouvrées . Matériaux de construction non métalliques . Constructions non métalliques. Dispositifs non métalliques de maintien d'éléments de délimitation de zones (barrières, grillages, palissades, poteaux, panneaux de chantier ni lumineux, ni métalliques, panneaux de signalisation temporaires ni lumineux, ni mécaniques, socles, plots, pieds). Travaux publics . Construction d'édifices permanents.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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