Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUST'ESS
JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3263516
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013
JUST\'ESS de JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque JUST'ESS

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUST'ESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES domicilié(e) 8-10 rue du Bois Sauvage, Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 842 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque JUST'ESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST'ESS est expirée depuis le 17 décembre 2013.

JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE SAVEUR , FLEURS DE FROMENT , FLEURS DE FROMENT , JUST'ESS Juste l'essentiel , HAUTE SAVEUR


JACQUET CEREALES TECHNOLOGIES, société anonyme - 8-10 rue du Bois Sauvage, Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 381842798


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains dit « viennois », biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâtisserie, pâtisserie dite « viennoise », brioches, croissants ; sandwiches, produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.