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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jacquet Céréales Technologies
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FLEURS DE FROMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS DE FROMENT
Jacquet Céréales Technologies, société Anonyme

Numéro de dépôt :
3162345
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
FLEURS DE FROMENT de Jacquet Céréales Technologies

Présentation de la marque FLEURS DE FROMENT

Déposée le 30 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Jacquet Céréales Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURS DE FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jacquet Céréales Technologies domicilié(e) 8-10 Rue du Bois Sauvage Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 842 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque FLEURS DE FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE FROMENT est expirée depuis le 30 avril 2012.

Jacquet Céréales Technologies a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE SAVEUR , FLEURS DE FROMENT , JUST'ESS , JUST'ESS Juste l'essentiel , HAUTE SAVEUR


Jacquet Céréales Technologies, société Anonyme - 8-10 Rue du Bois Sauvage Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 381842798


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380652 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Services de restauration (alimentation) proposant des produits de boulangerie, traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.