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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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TEXAS BURGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXAS BURGER
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1602524
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030

Présentation de la marque TEXAS BURGER

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXAS BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TEXAS BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXAS BURGER arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168137 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 4 avril 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52670 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 4 avril 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52671 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription le 1 mars 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52674 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52672 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52673 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 24 mars 2010 - Changement d'adresse n°519440 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437858 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753552 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) épices; glace à rafraîchir