Déposée le 2 août 2006 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque SAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919
Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654699 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2618975 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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