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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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QUALITY MIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITY MIE
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1425102
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2027

Présentation de la marque QUALITY MIE

Déposée le 1 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque QUALITY MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALITY MIE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345391 - Publication au BOPI 2007-06-29

Renouvellement sans limitation n°2095182 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657649 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.