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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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PaniPlus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PaniPlus
JACQUET BROSSARD, Société Anonyme
SARL PHIL X N 290, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3898361
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
PaniPlus de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque PaniPlus

Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL X N 290 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PaniPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL X N 290 domicilié(e) Le Jouvancy A B - 01290 - PONT DE VEYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PaniPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PaniPlus est expirée depuis le 17 février 2022.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société Anonyme - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 4

SARL PHIL X N 290, Société à responsabilité limitée - Le Jouvancy A B - 01290 - PONT DE VEYLE - France - SIREN 3


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Améliorants de panification composés d'additifs alimentaires et de mélanges de divers ingrédients alimentaires à savoir émulsifiants de panification en vue de l'obtention d'une qualité spécifique comme du volume ou du moelleux, enzymes alimentaires, émulsifiants de panification à usage alimentaire ; ingrédients pour pain à savoir gluten hors additifs.

Pain ; pain surgelé, produits de panification à savoir pain de mie, biscotte, crêpe (alimentation), sandwich ; farine alimentaires, levain, levain naturel, ingrédients nutritionnels issus de la production maîtrisée de variété de blé, composés de fractions du grain spécifiques et potentiellement complémentés en enzymes, farine de blé en tant qu'ingrédient pour produit alimentaire, préparations sous forme de poudre ou de pâte pour la production du pain, améliorant de panification composés d'additifs alimentaires et de mélanges de divers ingrédients alimentaires, à savoir émulsifiants de panification en vue de l'obtention d'une qualité spécifique comme du volume ou du moelleux, farines spécifiques, ingrédients pour pains, à savoir farines issues de céréales, composé de fraction de blé spécifique, hors additifs ; améliorants pour pâtes constitués principalement de blé, ingrédients pour produits alimentaires à savoir blé. Adjuvant aromatique à usage alimentaire. Levain dévitalisé.

Blé, germe de blé, grains de blé.

Services de recherche pour le développement d'ingrédients nutritionnels issus de la production maîtrisée de variétés de blés.