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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LES PETITES FOURNEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITES FOURNEES
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1369910
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2026

Présentation de la marque LES PETITES FOURNEES

Déposée le 9 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITES FOURNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LES PETITES FOURNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITES FOURNEES arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318973 - Publication au BOPI 2006-07-06

Renouvellement sans limitation n°2073299 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622863 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Café, thé, cacao, sucre, riz,tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre,vinaigre, sauces;épices; glace.